En comptabilité: on débite le compte 416 « Clients douteux ou litigieux », et on crédite le compte 411 « Créances clients. S'il existe un risque de perte probable, l'entreprise doit procéder à la comptabilisation d'une dépréciation. Selon le risque de non recouvrement portant sur la créance en question (estimé par l'entreprise compte tenu des circonstances), l'entreprise va devoir déprécier de manière totale ou partielle le montant hors taxes de la créance (si elle est assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée). Pour cela: on débite le compte 68174 « Dotations aux provisions pour dépréciation des créances » et on crédite le compte 491 « Provisions pour dépréciation des comptes de clients » Remarque: il est possible, si la dépréciation présente un caractère exceptionnel au regard de la nature de l'activité ou du volume des affaires traitées, de recourir au compte 6876 « Dotations pour dépréciations exceptionnelles ». Lorsque l'entreprise bénéficie d'une couverture (souscrire auprès d'une compagnie d'assurance par exemple), elle ne peut provisionner que la perte probable restant, in fine, à sa charge.
Mesures usuelles de contrôle interne: Les procédures de contrôle interne généralement mises en place pour couvrir les risques potentiels mentionnés ci-dessus sont: o La définition de pouvoirs pertinents d'acceptation des commandes, et la mise en œuvre d'un contrôle de respect de ces pouvoirs; o La réalisation d'enquêtes préliminaires sur la solvabilité des clients et l'établissement d'une liste des clients à risque; o Le contrôle du processus de transmission des commandes aux services productions ou au service expédition; 4. Assertions d'audit concernées: Les risques mentionnés ci-dessus peuvent avoir une incidence sur: o L'exhaustivité de la prise en compte des pertes ou charges relatives à des commandes acceptées (litiges clients) o L'évaluation des créances des clients présentant un risque de recouvrement B. Emission et enregistrement des factures: o Les livraisons réalisées font l'objet d'un suivi correct o Les factures sont établies et enregistrées correctement et à temps sur les bases contractuelles de la commande client.
Dès lors que la créance devient recouvrable (délai écoulé), et qu'aucun règlement n'est effectué, le compte 411 est crédité, par le débit du compte 416 « clients douteux ou litigieux ». A règlement, le compte 416 est crédité au profit du débit du compte de trésorerie (voir aussi les flux de trésorerie). L'impact sur la trésorerie de l'entreprise Bien évidemment, un retard de paiement ou un impayé représentent de la liquidité en moins dans la trésorerie de l'entreprise. D'où l'importance du provisionnement en amont afin de faire face à ce désagrément. Pour de petites créances client, l'entreprise dotée d'une bonne santé financière doit arriver à faire face pendant le laps de temps où la créance est un manque à gagner pur pour la structure. Si les créances viennent à s'accumuler, ou que l'une d'elles est particulièrement importante, elles peuvent amener l'entreprise à freiner son développement. Ce moment de tension pour le dirigeant s'accompagne de temps perdu à accomplir des formalités, de stress et de démotivation.