Dans ce cadre, la nouvelle aire de stationnement sera équipée d'un système de contrôle d'accès et de paiement ayant notamment pour objectif d'éviter les voitures tampons sur le site. Refus des variantes. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC:. Marché gorges du verdon http. Prestations divisées en lots: non. Durée du marché ou délai d'exécution: 68 mois à compter de la notification du marché. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature: français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
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-Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après) -Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. Marché gorge du verdon http. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.
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