L'+ de l'Édition 2019: compile le nouveau code de la commande publique et les textes, de l'avant; Tableau de correspondance entre les anciennes références des textes abrogés et les nouvelles références de sa codification; entrées pour une sélection de leur richesse et de leur pertinence; une mise à jour permanente d'smartphone, comprimé et d'Internet + l'accessibilité depuis Word© via Dalloz connect. La douzième Edition contient le code de la commande publique le 1 avril 2019. Elle comprend également les textes qu'avant, ni pour les contrats en cours, mises en oeuvre. Cette usine est une boîte à outils entièrement selon les praticiens, de la gestion et des collectivités locales et des entreprises. Téléchargez gratuitement le livre Code de la commande publique – Annoté & commenté, publié le 13/03/2019 par l'éditeur Dalloz-Sirey en format ou Le fichier a des 2540 pages et sa taille est de 2684kb (fichier). Télécharger Télécharger Acheter chez Amazon Télécharger Code de la commande publique – Annoté & commenté
Alors que le Code de la commande publique vient d'être publié début décembre 2018 (il entrera officiellement en vigueur le 1er avril prochain), la DAJ vient de publier 3 documents précieux, à conserver. Il s'agit d'une fiche de présentation du nouveau code, et (surtout) les tableaux de correspondance entre les parties législative et règlementaire du nouveau code et les textes actuellement en vigueur, à savoir pour ce qui nous concerne le plus directement, l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 et le décret 2016-360 du 25 mars 2016. Pour le lien direct avec le site de la DAJ, c'est ici: Contacts Réponses juridiques non statutaires Pôle juridique 02 96 58 63 74 Documents Associés (3) fermer la liste ouvrir la liste Code de la commande publique - Tableau de concordance partie législative MAJ 1/15/19 267. 97 KB Code de la commande publique - Tableau de concordance partie réglementaire 440. 5 KB Code de la commande publique (présentation) - FT DAJ 2019-01 132. 53 KB
Contrats publics > Informations et actualités des marchés publics La DAJ a mis en ligne le 27/12/2018 une fiche de présentation du code de la commande publique accompagnée de deux tables de concordance: une pour la partie législative du CCP et une autre pour la partie réglementaire. 27 décembre 2018 Après avoir rappelé l'historique du projet et les motivations, la fiche datée du 27 décembre 2018, rappelle que code de la commande publique entrera en vigueur le 1er avril 2019. L'objet de la fiche est d'accompagner les opérateurs économiques, les acheteurs et les autorités concédantes dans l'appropriation du code en présentant, " de façon synthétique, le champ d'application du code, son architecture, sa logique et les textes codifiés ". La numérotation des articles La fiche explique la hiérarchie du CCP et fournit un exemple pour comprendre la numérotation. Le CCP se structure en 4 niveaux: " le premier chiffre de la numérotation correspond à la partie, le deuxième au livre, le troisième au titre et, enfin, le quatrième au chapitre. "
Ce tableau présente la correspondance, pour les dispositions propres aux marchés publics liés à la maîtrise d'ouvrage publique et la maîtrise d'œuvre privée, entre le Code de la commande publique et les précédentes dispositions.
Il est... #adulte-relais État financier, Annexe 6, article R. 314-224 du CASF, TPER Ce cadre correspond au tableau des effectifs prévisionnels rémunérés prévus à l'article R 314-224 du CASF. 25 sept. 2020 #tableaux prévisionnels des effectifs rémunérés (TPER) #compte de résultat prévisionnel annexe (CRPA) #FINESS #imputation
Le photolangage est une technique d'animation destinée à libérer la parole et à faciliter un travail sur les représentations initiales personnelles et collectives. Basé sur l'interprétation visuelle et l'expression orale, il est accessible à un large public et évite ainsi l'exclusion des personnes en difficulté de lecture et d'écriture. De plus, assurant à chacun la liberté de pensée et d'expression, il favorise les échanges entre les personnes et une réflexion collective approfondie autour d'un sujet donné. Enfin, il donne à chacun l'occasion de voir, entendre, réagir à ce qui fait écho en lui et d'évoluer dans sa réflexion personnelle. Dans le cadre de l'outil « Les Cahiers du Développement Durable », nous proposons cette méthode pour aborder, définir et plus tard approfondir avec les élèves la notion de développement durable. Nous souhaitons aider les élèves à: Comprendre et distinguer les 3 piliers du développement durable que sont l'économie, l'environnement et le social/la société.
Sur l'outil Description selon l'éditeur Matériel: • 22 photographies N/B • Manuel d'utilisation, 42 pages Télécharger le manuel (PDF 2, 43 Mo) Concept: Ce photolangage se compose de photos réalisées par les participants d'un atelier photographique initié par Cultures&Santé autour de la thématique du quartier. Le manuel d'utilisation donne à l'animateur des éléments de définition du sentiment d'insécurité ainsi que des pistes qui lui permettront de s'appuyer sur des leviers positifs afin que l'animation ne renforce pas ce sentiment d'insécurité chez les participants mais leur fournisse au contraire des moyens de s'en distancer. Objectifs • Permettre aux participants de s'exprimer sur le sentiment d'insécurité qu'ils peuvent éprouver dans un quartier, ainsi que sur ce qu'ils identifient au contraire, comme leur permettant de se sentir rassurés. • Favoriser chez chacun la conscientisation des facteurs qui alimentent ces deux sentiments, afin d'élargir l'emprise que l'on peut avoir dessus et de se distancier du sentiment d'insécurité.
Comment vous sentez-vous dans votre quartier? Votre point de vue nous intéresse! ", initié par Cultures&Santé. Cultures&Santé propose sur son site un formulaire d'évaluation à propos de cet outil. (Mise à jour: juillet 2018) Où trouver l'outil Chez l'éditeur: Dans les centres de prêt:
G- Parlondado: Un photolangage sur la santé à télécharger - Notre métier: l'éducation et la promotion de la santé. Le Codes de Haute Garonne propose un nouvel outil pédagogique pour aider les parents et les adolescents à établir le dialogue: s'agit d'un photolangage destiné à tous les professionnels, animateurs, éducateurs, formateurs, qui souhaitent permettre à des parents de parler des adolescents, de leurs plaisirs et de leurs difficultés à les éduquer, à les comprendre, à vivre avec eux. Avec ce kit, les professionnels pourront faciliter la prise de parole des parents et proposer en complément les ressources et les informations qui pourraient apporter un soutien aux démarches des parents. Le kit est composé: de 4 affiches de format A4 (3 en couleurs, 1 en noir et blanc) d'un jeu de 68 photos à découper (17 planches A4 de 4 photos) d'une notice d'utilisation du jeu de photos Parlondado. Cet outil a été réalisé grâce à l'investissement de la DDASS et de la CPAM de la Haute-Garonne. Pour télécharger ce photolangage couleur, cliquez ici.
Prendre conscience de leur point de vue personnel, de leurs opinions sur le sujet et à les exprimer au sein du groupe. Prendre conscience des divergences de points de vue qui peuvent émerger au sein du groupe, à pouvoir les entendre et les accepter. Prendre part à un débat constructif. S'imprégner de l'idée que le développement durable et ses trois piliers demandent à être pris en charge collectivement (principe de participation). L'activité se déroule en 3 étapes, chacune au moins d'une unité de cours (50 minutes). Étape 1: Le photolangage Étape 2: Réalisation d'un poster Étape 3: Débat « Comment devenir un éco-citoyen? » Communiquer: Entrer en relation avec les autres (oser s'exprimer, recourir au débat argumenté, s'adresser aux autres sans agressivité, les laisser s'exprimer et les écouter, adapter la forme et le contenu du message au récepteur, reconnaitre l'importance de l'apport de chacun au sein du groupe, travailler en équipe, collaborer en vue de la réalisation d'un projet…); Pratiquer la langue française; Écouter et parler dans des situations de communication variées.