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Modele De Contrat De Maintenance Et D Entretien Gratuit 2021

Contrat d'entretien d'une piscine Entre les soussignés: [Nom & Prénom du client] [Adresse] [Adresse de courrier électronique] [Téléphone] agissant à titre particulier désigné ci-après comme « le Client », et [Nom & Prénom de la société prestataire] [Adresse de lieu de résidence / Adresse et siège social] [Pays] immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d'immatriculation [numéro] représentée en la personne de [Nom et Prénom] en sa qualité de [fonction de la personne dans la société]. désignée ci-après comme « le Prestataire », il a été convenu ce qui suit: ARTICLE 1: Objet du contrat et engagement de l'entreprise Le présent contrat est conclu pour une visite d'entretien [annuelle / ponctuelle / en période de vacances, etc. ] de la piscine du souscripteur.

Modele De Contrat De Maintenance Et D Entretien Gratuit Le

Que vous soyez un particulier ou professionnel, il vous est possible d'avoir souscrit à un contrat d'entretien quelconque (jardinage, chaudière, ménage…). Si vous souhaitez désormais vous passer de ces services, voici le modèle de lettre de résiliation d'un contrat d'entretien. Ce document est à télécharger librement et gratuitement, au format ODT pris en charge par toutes les suites bureautiques. Modèle de contrat de maintenance de climatisation. Il vous suffit ensuite de remplacer les champs en rouge par les informations demandées et d'envoyer votre courrier en recommandé avec accusé de réception à l'entreprise en question. Extrait de la lettre à télécharger ci-après: […] Madame, Monsieur, Je souhaite par la présente, résilier mon contrat d'entretien de (nature de votre bien, ex: voiture, chaudière…) le (date de souscription). Vous trouverez ci-dessous toutes les informations nécessaires relatives à l'identification de mon compte client. Nom: Prénom: Type de contrat: Date de souscription: Par la réception de ce courrier de résiliation, je souhaite mettre un terme à ce contrat et par voie de corrélation, de cesser les prélèvements, comme convenu dans les conditions générales de ventes.

Ces espaces verts ont les caractéristiques suivantes [indiquer la superficie de chacun des espaces verts appartenant au donneur d'ordre et la nature des plantations qui s'y trouvent]. Un plan détaillé de chacun de ces espaces verts est joint en annexe au présent contrat.

Patron Robe De Moine
July 11, 2024, 2:27 am