Toute entreprise a vocation à croître. Et c'est bien sûr le cas pour les entreprises individuelles, qui parfois se transforment en entités plus importantes. Mais avant de songer à embaucher, prendre un stagiaire ou un apprenti peut être une alternative intéressante, qui permet d'augmenter l'activité de l'entreprise tout en transmettant son savoir. Peut-on prendre un stagiaire ou un apprenti en Entreprise individuelle et quelles sont les conditions pour le faire? Cet article a été initialement diffusé sur le groupe Facebook Compta Pour Les Professions Libérales, réseau d'entraide des praticiens libéraux dans leur comptabilité. Stagiaire en micro entreprise college des roseaux. Répondons à cette question tout de suite: oui, vous pouvez prendre un stagiaire ou un apprenti en tant qu'entreprise individuelle. Mais pas sans conditions. Conditions pour un stage ou un apprentissage en entreprise individuelle dans les règles Les conditions pour recruter un stagiaire ou un apprenti en entreprise individuelle sont les mêmes que pour les entreprises classiques, à savoir: Pour un stagiaire Signer une convention de stage entre la personne recrutée, l'employeur et l'organisme de formation*.
La durée du stage est limitée à 6 mois ou 924h de présence par année dans une même entreprise. A son entrée dans l'entreprise Le stagiaire doit être inscrit sur le registre unique du personnel, dans une partie spécifique dédiée aux stagiaires et dans l'ordre d'arrivée (article L 1221-13 du code du travail). Un micro-entrepreneur peut-il accueillir un stagiaire ? Quelles règles ?. Il est rappelé qu'un tuteur peut accueillir maximum 3 stagiaires en même temps. Durant le stage Une gratification minimale (15% du plafond horaire de Sécurité Sociale) devient obligatoire dès lors que le stage dure plus de 2 mois ou 309 heures s'il est réalisé de façon discontinue. La gratification est versée à chaque fin de mois lorsqu'elle est prévue dans la convention, et non à la fin du stage. Malgré que le stagiaire n'ait pas le statut de salarié il bénéficie néanmoins de certains droits et avantages: Les congés: si le stage a une durée de plus de 2 mois la convention doit prévoir la possibilité pour le stagiaire de prendre des congés. Ces derniers ne seront pas rémunérés sauf indications contraires.
Vous devez donc souscrire une assurance de responsabilité civile professionnelle pour couvrir le stagiaire pendant ses horaires de travail et lors de son trajet entre le domicile et le lieu de travail. En ce qui concerne les dommages que le stagiaire pourrait causer durant son stage, ils devront être couverts par l'assurance de responsabilité civile du stagiaire. À savoir également que comme tous les salariés, les stagiaires bénéficient de la législation des accidents du travail. Où trouver des stagiaires? LinkedIn: sur ce réseau social à usage professionnel, vous accéderez à de nombreux profils d'étudiants et de candidats à la recherche d'un stage. Le stagiaire en milieu professionnel - Urssaf.fr. Indeed: cette plateforme facilite la recherche d'emploi et le recrutement, mais aussi la communication entre les entreprises et les futurs stagiaires. Facebook: il existe des groupes spécialement créés pour les jobs et les candidats en recherche d'emploi ou de stages. Écoles et universités: vous pourrez vous renseigner auprès de l'administration et voir s'il est possible de proposer votre offre de stage aux futurs diplômés.