214-4; 4° Fixer, s'il y a lieu, des prescriptions complémentaires dans les formes prévues à l'article R. 181-45. Entrée en vigueur le 1 mars 2017 6 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
plan d'eau A l'exception des prélèvements faisant l'objet d'une convention avec l'attributaire du débit affecté prévu par l'article L. 214-9, prélèvements et installations et ouvrages permettant le prélèvement, dans un cours d'eau, sa nappe d'accompagnement ou un plan d'eau ou canal alimenté par ce cours d'eau ou cette nappe, lorsque le débit du cours d'eau en (A période d'étiage résulte, pour plus de moitié, d'une réalimentation artificielle. Toutefois, en ce qui concerne la Seine, la Loire, la Marne et l'Yonne, il n'y a lieu à autorisation que lorsque la capacité du prélèvement est supérieure à 80 m3 / h A l'exception des prélèvements faisant l'objet d'une convention avec l'attributaire du débit affecté prévu par l'article L. R214 1 code environnement d. 214-9, ouvrages, installations, travaux permettant un prélèvement total d'eau dans une zone où des mesures permanentes de répartition quantitative instituées, notamment au titre de l'article L.
La surface soustraite est la surface soustraite à l'expansion des crues du fait de l'existence de l'installation ou ouvrage, y compris la surface occupée par l'installation, l'ouvrage ou le remblai dans le lit majeur.
Expand Référence: Condition: Nouveau Les repérages des contremarches 3 en 1 et 4 en 1 diminuent les risques de chutes dans les escaliers. Les points forts: Fixation durable Repérage nocturne Pose facile Bande antidérapante Description Description des repérages des contremarches 4 en 1 L'antidérapant des repérages des contremarches (de 30 ou 50 mm) et leur fort contraste visuel alertent d'un danger potentiel. La plaque de contremarche intégrée au nez de marche permet une meilleure estimation de la hauteur de l'escalier. En complément, le modèle 4 en 1 est repérable dans la nuit grâce à son profil photo-luminescent. Le repérage des contre-marches 4 en 1 est disponible à la longueur souhaitée jusqu'à 6 mètres. Amazon.fr : nez de marche caoutchouc. Aller plus loin avec les repérages des contremarches 4 en 1 En intérieur: Le repérage des contremarches 4 en 1 est disponible à la longueur souhaitée jusqu'à 6 m (avec surcoût). Auto-adhésif, il se pose facilement. Le repérage des contremarches 4 en 1 vous permet de mettre vos escaliers en conformité avec la loi N° 2005-12 du 11 février 2005.
Nez de marche PVC blanc 40x8 mm Nez de marche PVC rouge foncé 40x8 mm Reference VR25204811 Disponibilité En stock Prix unitaire Mètre Couleur Gris métallisé Largeur (mm) 40 Qualité PVC Exécution Caoutchouc compact Si vous commander plusieurs mètres, vous recevrez une seule pièce au métrage commandé. Exemple: si vous commandez 5 mètres, vous recevrez une pièce de 5 mètres. Profilés en Caoutchouc pour les Escaliers et les Marches | Artigo. La longueur maximale par pièce est de 25 mètres. À partir de: 14, 40 € TTC 14, 40 € TTC / mètre Quantité Prix TTC 5 21, 60 € TTC 18, 00 € 21, 60 € TTC / mètre 18, 00 € 25 17, 28 € TTC 14, 40 € 17, 28 € TTC / mètre 14, 40 € 50 14, 40 € TTC 12, 00 € 14, 40 € TTC / mètre 12, 00 € Fichier Pas de fichier joint pour ce produit
Longueur: 2, 70 m Référence Hauteur mm 160462 6 Qté: Demande de devis 160482 8 Qté: 160412 10 Qté: Documents en cours de rédaction.