Le géoportail des Savoie dispose du cadastre des communes des deux Savoie. En fonction des modes de constitution des différentes données géographiques présentes ou rajoutées dans le visualiseur, des écarts de localisation peuvent apparaître. Ce site vous permettra par exemple de: Le plan consulté le 1er octobre sur le Géoportail correpondra à la version du 1er janvier Les données diffusées sont donc informatives et non opposables au tiers. Nom: geoportail des savoies Format: Fichier D'archive Système d'exploitation: Windows, Mac, Android, iOS Licence: Usage Personnel Seulement Taille: 67. 99 MBytes Premier contact En savoir plus Mentions légales Nous écrire. Geoportail des savoie's . Droit des bases de données Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Savoes du 11 mars relative à la protection juridique des bases de données. En cliquant sur les liens qui apparaissent vous pouvez accéder à plus dss détail. Ce site vous permettra par exemple de: Toggle navigation Commune de Musièges Haute-Savoie.
Dispositions légales: Les divers éléments du site web tels que la forme, la mise en page, le fond, la structure..., sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la RGD Savoie Mont Blanc. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Droits d'auteurs Le présent site Internet constitue une réalisation dont la RGD Savoie Mont Blanc est l'auteur au sens des articles L. 111. Geoportail des savoie.fr. 1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que tous les autres items intégrés dans le site sont la propriété de la RGD Savoie Mont Blanc. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Retrouvez en ligne: les parcelles, les zones de réglementation et imprimez les plans en cliquant sur le portail ci-dessous: Géoportail des Savoie