Appenans, 2 kms de L'Isle-sur-le-Doubs, Notre agent Clément Richardin vous présente en exclusivité ce bien à la vente, compromis entre une maison et un appartement, il comprend: Au rez-de-chaussée: entrée sur cuisine équipée ouverte sur salle à manger (32 m2 env), salon (15 m2 env), buanderie / chaufferie (11 m2 env), wc, espace de stockage sur deux niveaux (10 m2). Au 1er étage: une chambre (9 m2) avec rangement, dégagement (6 m2 env), salle de jeux (17 m2 env), une chambre (14 m2 env), salle de bains / wc (10 m2 env). Au 2ème étage: une chambre mansardée (22 m2 env). Abri de jardin (10 m2 env) sur dalle béton, appenti bois. Chauffage central fuel + convecteur électrique. Appartement en triplex avec entrée indépendante dans maison indépendante, composée de 3 logements
Aller à: Aller à la recherche Aller au menu principal Aller au contenu Réf: 1739 Appartement BON COMPROMIS entre maison et appartement! Nombre de salles de bain 1 TRAD_MELTEM_Superficieenm² 98 m² 549 000 € EXCLUSIVITE! Dans résidence de standing de 3 hectares avec piscine et tennis, bel appartement d'environ 98 m² avec terrasse de 62m² et rez de jardin de 26m2 Il est agencé de la manière suivante: un hall d'entrée qui dessert une cuisine équipée indépendante, un grand séjour/ salle à manger cheminée donnant sur la terrasse de 62m². Pour la partie nuit, 2 chambres donnant sur rez de jardin, 1 SDB, 1 salle d'eau et 1 WC. Complètent ce bien, 1 cave, 1 box fermé. A voir! Honoraires charges vendeur.
A compter de la signature de l'acte authentique, l'acquéreur aura la propriété de l'immeuble. Il en aura la jouissance à compter du ………………….. VIII – PROPRIETE ET JOUISSANCE L'acquéreur sera propriétaire des biens à compter du jour de la signature de l'acte authentique ci-après prévue et il en prendra la jouissance à compter du même jour. IX – PRIX En cas de réalisation, la vente aura lieu moyennant le prix de ……………….. euros. Le prix sera payable comptant le jour de la signature de l'acte authentique. Il est formellement convenu et accepté qu'à défaut du versement du prix de vente entre les mains du notaire rédacteur de l'acte authentique la vente sera considérée comme nulle et non avenue, le transfert de propriété ne pourra s'effectuer et l'indemnité d'immobilisation restera acquise au vendeur. X – DEPOT DE GARANTIES En raison du présent compromis, l'acquéreur a déposé la somme de …………….. euros 10 entre les mains de Maître …………………. désigné comme séquestre amiable, ainsi que le vendeur le reconnaît.
Lors de la signature du compromis de vente, aussi appelé promesse synallagmatique de vente (PSV), acheteur et vendeur s'engagent d'un commun accord à conclure la vente d'un bien après s'être entendus sur le prix de celui-ci. Cet avant-contrat est celui qui offre le plus de garantie de sécurité pour la transaction car juridiquement – selon l' article 1589 du Code civil – le compromis vaut vente. La chambre des notaires précise que si l'une ou l'autre des parties décide de renoncer à la transaction, l'autre peut l'y contraindre en saisissant la justice, hors le délai légal de rétractation de 10 jours et la non-réalisation d'une condition suspensive bien évidemment (comme le refus d'une demande de prêt immobilier par exemple). Le délai de rétractation commence à compter de la remise en main propre de l'acte ou de la première présentation de la lettre recommandée avec avis de réception. Cet engagement peut sembler contraignant car, même en cas de litige lié aux conditions suspensives, les parties demeurent engagées l'une envers l'autre, sauf accord amiable ou décision de justice.
Cette somme s'imputera sur le prix convenu de la vente. XI – REALISATION DE LA VENTE Dans le cas où la condition suspensive viendrait à se réaliser, la vente sera régularisée dans le délai de ………….. de la réalisation de ladite condition, par acte aux minutes de Maître ……………. Si l'une des parties venait à refuser de signer l'acte authentique, elle pourra y être contrainte par toutes les voies de droit en supportant tous les frais de poursuite. En outre, elle devra payer la somme de ………………. euros à l'autre partie à titre d'indemnité forfaitaire et de clause pénale. XII – PUBLICITE FONCIERE Les parties donnent pouvoir à M …………… en vue de la publication de la présente promesse à la Conservation des hypothèques à l'effet de déposer le présent acte aux minutes de Maître …………….. XIII – FRAIS Les frais des présentes seront à la charge de l'acquéreur. TELECHARGEZ NOTRE LETTRE EN CLIQUANT SUR L'IMAGE CI-DESSOUS Bon à savoir: Vous souhaitez télécharger ce compromis de vente pour un bien immobilier en version Word (fichier portant l'extension docx)?
V – DROIT DE RETRACTATION En vertu de l'article L. 271-1 du Code de la construction et de l'habitation, l'acquéreur dispose d'un délai de dix jours pour exercer son droit de rétractation. Ce délai court à compter du lendemain de la première présentation de la lettre recommandée lui notifiant le présent acte. La rétractation, pour être valable, devra respecter le délai cité plus haut et parvenir au vendeur par lettre recommandée avec accusé réception. Si l'acquéreur n'exerce pas son droit de rétractation dans le délai précisé plus haut, le dépôt de garantie constituera un acompte sur le prix de vente. Si l'acquéreur exerce son droit de rétractation, l'acquéreur récupérera cette somme, sans pénalités ou retenues. VI – CONDITIONS GENERALES DE LA VENTE La vente sera faite sous les conditions ordinaires et de droit, et sous celles suivantes, que le bénéficiaire s'oblige à exécuter: – Prendre les biens vendus dans l'état où ils se trouveront le jour de l'entrée en jouissance sans garantie d'aucune sorte de la part du vendeur concernant les vices de toute nature pouvant affecter le sol, le sous-sol ou les bâtiments, sauf ceux dont il aurait notoirement connaissance.
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Menthol Structure du menthol Identification Nom UICPA (1 R, 2 S, 5 R)-5-méthyl-2-(propan-2-yl)cyclohexanol Synonymes 5-méthyl-2-(1-méthyléthyl)-cyclohexan-1-ol (1 R, 2 S, 5 R)-2-isopropyl-5-méthylcyclohexanol N o CAS 89-78-1, racémique 2216-51-5, (−)-isomère 15356-60-2, (+)-isomère N o ECHA 100. 016. 992 N o CE 201-939-0, racémique 218-690-9, (−)-isomère PubChem 16666 FEMA 2665 SMILES InChI Apparence solide cristallin blanc ou incolore Propriétés chimiques Formule C 10 H 20 O [Isomères] Masse molaire [ 1] 156, 265 2 ± 0, 009 7 g / mol C 76, 86%, H 12, 9%, O 10, 24%, Propriétés physiques T° fusion 36 à 38 °C, racémique 42 à 45 °C, (−)-forme (α) 31 à 35 °C, (−)-isomère [ réf. souhaitée] T° ébullition 212 °C [ réf. souhaitée] Solubilité légèrement soluble dans l'eau Masse volumique 0, 903 g cm −3 (L, 15 °C) [ 2] Point d'éclair 93 °C [ réf. Menthol — Wikipédia. souhaitée] Point critique 694, 0 K [ 3] Précautions SGH [ 4] Danger H315, P264, P280, P302, P313, P352 et P362 SIMDUT [ 5] D2B, Écotoxicologie DL 50 3 300 -1 (rat, oral) 15 800 -1 (lapin, peau) [ réf.