Marque enregistrée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 98716163 Date de dépôt: 03/02/1998 Lieu de dépôt: INPI Paris Date d'expiration: 03/02/2008 Présentation de la marque VITROTECH Déposée le 3 février 1998 par la Société Anonyme (SA) LE CREUSET auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VITROTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998. Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CREUSET domicilié(e) 902, rue Olivier Deguise, 02230 FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 580 053. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France. Marque verre le creuset pans. La marque VITROTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716163. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITROTECH est expirée depuis le 3 février 2008.
Marque renouvelée - Marque en vigueur Numéro de dépôt: 92433570 Date de dépôt: 11/09/1992 Lieu de dépôt: I. N. P. I. PARIS Date d'expiration: 11/09/2022 Présentation de la marque LE CREUSET Déposée le 11 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. PARIS), la marque française « LE CREUSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992. Marque verre le creuset cookware. Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CREUSET domicilié(e) 902 Rue Olivier Deguise - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 171 656. Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France. La marque LE CREUSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433570. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CREUSET arrivera à expiration en date du 11 septembre 2022.
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Classe 21 - Produit Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); porcelaines; faïence. Bouteilles; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; ustensiles ou nécessaires de toilette; poubelles; verres (récipients); vaisselle.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faience. Classe 08 - Produit Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Marque verre le creuset harry potter. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie; outils à main actionnés manuellement; tondeuses (instruments à main). Classe 11 - Produit Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation; congélateurs; lampes de poche; cafetières électriques; cuisinières; appareils d'éclairage pour véhicules; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau; stérilisateurs.